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Caisse d'Epargne

 
 
  Présentation de l'AMI

 

L’Association des Maires et Adjoints de l’Isère a la forme juridique de l’association telle que définie par la loi de 1901. Les statuts ont été déposés à la Préfecture de l’Isère le 19 septembre 1931.
En mars 2000, ont été accueillis les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) à fiscalité propre, leurs Présidents et  Vice-présidents.

L'A.M.I. a pour principales missions d'apporter un soutien, une information et de proposer des sessions de formation aux communes et communautés de l'Isère, à l'ensemble des élus et leurs collaborateurs.  

 

Publications périodiques : La Lettre aux élus isérois, et La Mairie Magazine

 


 

Communes et communautés de l'Isère

Liste des maires de l'Isère

Listes des présidents des communautés de l'Isère

  Actualités

 

"Comment mieux intégrer la mixité sociale dans les PLU"

Guide édité par le Conseil départemental, la DDT et le CAUE

 

Réunion d'information 2017

La nouvelle règlementation des marchés publics

Mercredi 10 mai à Sassenage

 

 La nouvelle procédure relative aux marchés publics

 L'application de la nouvelle règlementation et retour d'expérience

Documents projetés : La nouvelle règlementation des marchés publics ; Arrêté N° 38-2016 12-28-001 ; Le médiateur des entreprises

Offre de formation 2017

L’Association des Maires de l’Isère propose aux élus des formations adaptées à leurs besoins, et pouvant être prises en charge par le budget communal ou intercommunal.

Offre de formation 2017

Bulletin d'inscription

Sessions octobre 2017

Le droit à la formation des élus et sa mise en œuvre

Le Répertoire officiel

des communes et des communautés iséroises

 

Edition 2014

Bon de commande

 

Nouveau 

Encart Département et Région

version web

Encart Département et Région

version impression livret

Edition 2017 à venir (réédition à mi-mandat)

Défense extérieure contre l'incendie (DECI)

Approuvé par arrêté préfectoral du 2 décembre 2016, le nouveau règlement de la défense extérieure contre l'incendie (DECI) du département de l'Isère entre en vigueur au 1er janvier 2017.

 

Le règlement et ses 4 annexes :

 - Règlement départemental,

 - DECI-ERP,

 - DECI-industrie,

 - Modèle arrêté communal,

 - PV de visite de réception d'un point d'eau incendie.

 

Contact : Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)

mél : gprs.deci@sdis38.fr - tél : 04 76 26 88 80

Commission Départementale

de la Coopération Intercommunale (C.D.C.I.)

La C.D.C.I. est composée de 53 élus représentatifs de la diversité iséroise (tailles de communes, de communautés, géographie, sensibilités politiques).

Le Préfet intègre les propositions de modifications de la C.D.C.I. lorsqu’elles ont été adoptées à la majorité des deux tiers de ses membres.

Projet de schéma départemental de coopération intercommunale

(présenté à la CDCI du 21/09/2015)

Les Agendas d’Accessibilité Programmée (Ad’AP)

L’élagage aux abords des lignes téléphoniques

Un Ad’AP permet à tout gestionnaire/propriétaire d'ERP de poursuivre ou de réaliser l’accessibilité de son établissement après le 1er janvier 2015.   Lire la suite ...

Chaque année, les réseaux de communications subissent des dégâts dus à la chute de branches ou d'arbres sur les câbles téléphoniques, phénomène accentué par les chutes de neige.    Lire la suite ...

Tendances de l'emploi territorial dans les collectivités locales

Deuxième édition du Baromètre HoRHizons, étude menée par l’AMF, le CNFPT, la FNCDG, l’ADF et Régions de France, en partenariat avec le CSFPT, sur les grandes tendances de l’emploi territorial dans les communes et intercommunalités.

Juridique

Statut de l'élu local

La protection sociale des élus locaux  :

Circulaire n° DSS/5B/DGCL/2013/193 - Note AMF n°42 ter du 29 mai 2013

Brûlage des déchets verts

arrêté n°2013-322-0020 du 18 novembre 2013

arrêté n°38-2016-05-12-005 du 12 mai 2016 (activités agricoles et forestières)

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Conseil municipal

Règlement intérieur Conseil municipal et organe délibérant EPCI

Registre des délibérations : la dernière circulaire

Circulaire sur la transmission des actes au contrôle de légalité

Circulaire NOR IOCB1202426C (priorités du contrôle de légalité)

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Débits de boissons :

Nouveaux CERFA

Déclaration d'un débit de boissons

Récépissé de déclaration  

Arrêté préfectoral : arrêté préfectoral n° 2013-2750010 portant règlement général de police des débits de boissons dans le département de l'Isère

Divers

Chiens dangereux : guide pratique

Rapport annuel du Médiateur de la République ; Délégués : où les trouver ?

Contrat de présence postale territoriale et note explicative

Le CESU ; Nouveau bordereau affiliation CESU

Guide du logement social

Maisons des Assistantes Maternelles

 

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Noms de domaine .fr

Les bureaux d'enregistrement

Liste quotidienne des enregistrements

 

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EHPAD : dossier unique d'admission

Informations

Le Petit Gibus

Médiateur des Communications électroniques

Le Petit Gibus est un magazine illustré de 20 pages, qui a pour but de faire connaître les institutions aux enfants ... Lire la suite

Pour tous vos litiges en matière de téléphonie, vous pouvez vous connecter sur