Afin de conserver une identité visuelle cohérente, de rester en adéquation avec nos différents supports de communication (Mag’Congrès / Répertoire officiel des communes et communautés) et vous apporter un confort de lecture supplémentaire, nous vous proposons une toute nouvelle charte de la Lettre aux élus isérois. Bonne lecture !
Au sommaire de la LAEI n° 179
Formations | p 2
• Les Trophées de la formation
• Les formations catalogue et sur-mesure de l’A.M.I.
• Les formations à venir (juin 2022)
Juridique | p 3
• Instruction en famille
• Aides de «minimis»
Juridique | p 4
• La protection renforcée des chemins ruraux
Juridique | p 5
• Création de nouvelles licences IV
• Le développement des tiers-lieux
Dossier | p 6 à 7
• Réforme des règles de publicité des actes
Juridique | p 8
• Embauche de volontaires territoriaux
Intercommunalité | p 9
• Pérennisation des réunions du Conseil par visioconférence
Expériences | p 10 à 11
• Sassenage : une borne médicale installée
• Eyzin-Pinet : prévention et sécurité présentées aux élèves
Au sommaire de la LAEI n° 178
Formations | p 2
• La réforme de la formation des élus locaux en 2021 et 2022
• Les formations sur-mesure de l’A.M.I.
• Les formations à venir (mars 2022)
Juridique | p 3
• Indemnisation d’une entreprise pour des surcoûts
• Commande publique et clauses sociales
Juridique | p 4
• Participation financière des communes à la scolarité des enfants
• Loi contre la maltraitance animale
Juridique | p 5
• Elections 2022 : Gestion des procurations
• Médaille d’honneur communale
Dossier | p 6 à 8
• Questions/réponses en matière de législation funéraire
Intercommunalité | p 9
• Partage de la taxe d’aménagement entre les communes et leur EPCI
Expériences | p 10 à 11
• Claix : une commune Amie des Ainés
• Saint-Savin : une centrale photovoltaïque flottante
Au sommaire de la LAEI n° 177
Formations | p 2
• La réforme de la formation des élus locaux en 2021 et 2022
• Les formations sur-mesure de l’A.M.I.
• Les formations à venir (nov. – déc. 2021)
Juridique | p 3
• Loi climat et résilience : ce qui va changer
• Dématérialisation des autorisations d’urbanisme à compter du 01/01/2022
Juridique | p 4 et 5
• Principales dates en matière budgétaire
• Le rôle du maire dans la procédure de délivrance des autorisations de stationnement des taxis
Dossier | p 6 et 7
• Les troubles de voisinage : le rôle du maire
Expériences | p 8 à 10
• Au Bourg d’Oisans : le portage des repas
• Crolles : le numérique au service de la concertation
• Diémoz : obtention du label “Ville Active & Sportive”
Intercommunalité | p 11
• Rapport sur l’évolution du montant des attributions de compensation
Au sommaire de la LAEI n° 176
FORMATION : les formations de l’AMI (p.2)
JURIDIQUE : Déclaration des indemnités de fonction (p.3)
DOSSIER : Responsabilité et protection des élus locaux (p.4)
EN BREF : Carte d’identité de maire ou d’adjoint (p. 8)
Au sommaire de la LAEI n° 175
FORMATION : les formations de l’AMI (p.2)
JURIDIQUE : Réunion des Conseils – état d’urgence (p.6), la DETR (p.7), Transferts de compétence aux EPCI (p. 7)
DOSSIER : L’Association des Maires de l’Isère (p.4)
EN BREF : Respect des Maires (p. 8)
Au sommaire de la LAEI n° 174
FORMATION : les formations de l’AMI (p.2)
JURIDIQUE : l’installation des conseils municipaux (p.4) et les indemnités de fonction (p.7)
INTERCOMMUNALITE : gouvernance et installation des conseils communautaires (p.6)
EN BREF : les derniers textes Covid-19 (p. 8)
Au sommaire de la LAEI n° 173
FORMATION : les formations de l’AMI (p.2)
JURIDIQUE : les mesures de fin de mandat (p.3), la commission de concession (p.4), le Géoportail de l’urbanisme (p.5), le récolement des
archives (p.9) et le rappel à l’ordre (p.10)
INTERCOMMUNALITE : élection conseillers communautaires (p.11)
EN BREF : arrêt maladie et exercice du mandat (p.12)
Au sommaire de la LAEI n° 172
FORMATION : les formations de l’AMI (p.2)
JURIDIQUE : Urbanisme : documents communicables (p.3), l’obligation de débroussaillement (p.4), la prévention des maladies vectorielles (p.5)
DOSSIER : la communication en période pré-électorale (p.6)
EXPÉRIENCE : partage d’expériences (p.8 à 10)
INTERCOMMUNALITE : la composition des conseils communautaires (p.11)
EN BREF : le Partenariat AMF / SACEM et l’Agenda (p.12)
