Afin de conserver une identité visuelle cohérente, de rester en adéquation avec nos différents supports de communication (Mag Congrès / Répertoire officiel des communes et communautés) et vous apporter un confort de lecture supplémentaire, nous vous proposons une toute nouvelle charte sur ce dernier numéro de la Lettre aux élus isérois. Bonne lecture !
Au sommaire de la LAEI n° 178
Formations | p 2
• La réforme de la formation des élus locaux
en 2021 et 2022
• Les formations sur-mesure de l’A.M.I.
• Les formations à venir
(mars 2022)
Juridique | p 3
• Indemnisation d’une entreprise pour des surcoûts
• Commande publique et clauses sociales
Juridique | p 4
• Participation financière des
communes à la scolarité des enfants
• Loi contre la maltraitance
animale
Juridique | p 5
• Elections 2022 : Gestion des
procurations
• Médaille d’honneur
communale
Dossier | p 6 à 8
• Questions/réponses en
matière de législation funéraire
Intercommunalité | p 9
• Partage de la taxe d’aménagement entre les communes et leur EPCI
Expériences | p 10 à 11
• Claix : une commune Amie des Ainés
• Saint-Savin : une centrale photovoltaïque flottante
Au sommaire de la LAEI n° 177
Formations | p 2
• La réforme de la formation des élus locaux en 2021 et 2022
• Les formations sur-mesure de l’A.M.I.
• Les formations à venir (nov. – déc. 2021)
Juridique | p 3
• Loi climat et résilience : ce qui va changer
• Dématérialisation des autorisations d’urbanisme à compter du 01/01/2022
Juridique | p 4 et 5
• Principales dates en matière budgétaire
• Le rôle du maire dans la procédure de délivrance des autorisations de stationnement des taxis
Dossier | p 6 et 7
• Les troubles de voisinage : le rôle du maire
Expériences | p 8 à 10
• Au Bourg d’Oisans : le portage des repas
• Crolles : le numérique au service de la concertation
• Diémoz : obtention du label “Ville Active & Sportive”
Intercommunalité | p 11
• Rapport sur l’évolution du montant des attributions de compensation
Au sommaire de la LAEI n° 176
FORMATION : les formations de l’AMI (p.2)
JURIDIQUE : Déclaration des indemnités de fonction (p.3)
DOSSIER : Responsabilité et protection des élus locaux (p.4)
EN BREF : Carte d’identité de maire ou d’adjoint (p. 8)
Au sommaire de la LAEI n° 175
FORMATION : les formations de l’AMI (p.2)
JURIDIQUE : Réunion des Conseils – état d’urgence (p.6), la DETR (p.7), Transferts de compétence aux EPCI (p. 7)
DOSSIER : L’Association des Maires de l’Isère (p.4)
EN BREF : Respect des Maires (p. 8)
Au sommaire de la LAEI n° 174
FORMATION : les formations de l’AMI (p.2)
JURIDIQUE : l’installation des conseils municipaux (p.4) et les indemnités de fonction (p.7)
INTERCOMMUNALITE : gouvernance et installation des conseils communautaires (p.6)
EN BREF : les derniers textes Covid-19 (p. 8)
Au sommaire de la LAEI n° 173
FORMATION : les formations de l’AMI (p.2)
JURIDIQUE : les mesures de fin de mandat (p.3), la commission de concession (p.4), le Géoportail de l’urbanisme (p.5), le récolement des
archives (p.9) et le rappel à l’ordre (p.10)
INTERCOMMUNALITE : élection conseillers communautaires (p.11)
EN BREF : arrêt maladie et exercice du mandat (p.12)
Au sommaire de la LAEI n° 172
FORMATION : les formations de l’AMI (p.2)
JURIDIQUE : Urbanisme : documents communicables (p.3), l’obligation de débroussaillement (p.4), la prévention des maladies vectorielles (p.5)
DOSSIER : la communication en période pré-électorale (p.6)
EXPÉRIENCE : partage d’expériences (p.8 à 10)
INTERCOMMUNALITE : la composition des conseils communautaires (p.11)
EN BREF : le Partenariat AMF / SACEM et l’Agenda (p.12)
