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Les réunions d'information décentralisées de l'AMI

Année 2017

 

La nouvelle règlementation des marchés publics

Mercredi 10 mai 2017 à Sassenage

 

Programme :

 La nouvelle procédure relative aux marchés publics

 L'application de la nouvelle règlementation et retour d'expérience

 

Documents  : La nouvelle règlementation des marchés publics ; Arrêté N° 38-2016 12-28-001 ; Le médiateur des entreprises

 

Loi de finances 2017 et LFR 2016

Lundi 30 janvier 2017 à Sassenage

 

Les points abordés : l'objectif de réduction des déficits publics, les dotations de l'Etat, la péréquation horizontale, les mesures fiscales (en collaboration avec le Cabinet Stratorial finances)

 

Document : Loi de finances 2017

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Année 2016

 

La facturation électronique dans les collectivités locales et les établissements publics locaux 

en collaboration avec la DDFIP de l'Isère.

Jeudi 22 septembre 2016 à St-Etienne-de-St-Geoirs

Lundi 26 septembre 2016 à Champ-sur-Drac

Documents : La facturation électronique dans le secteur public local (cadre réglementaire) ; La facturation électronique dans le secteur public local (éléments techniques)

 

Le Document unique

Mardi 28 juin 2016 à St Martin d'Hères de 18h à 20h

Documents projetés : Document unique d’évaluation des risques professionnels

 

Les rendez-vous juridiques des élus isérois

Le pénal et l'urbanisme, le pénal patrimonial, le pénal et l'espace public

Jeudi 12 mai 2016 à Noyarey, de 18h à 20h30

Documents projetés : le pénal et l'urbanisme ; le pénal et l'espace public

 

Les communes nouvelles

Jeudi 7 avril 2016, de 14h à 17h, à Eclose-Badinières

Documents projetés :

Définition, fonctionnement et éléments fondateurs d’une commune nouvelle

Julie Roussel, conseillère technique au département « intercommunalité » de l’AMF

Les aspects financiers et fiscaux d’une commune nouvelle

Jean-Pierre Coblentz, directeur associé du Cabinet Stratorial Finances

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Année 2015

 

Maîtriser la masse salariale

en collaboration avec le Centre de Gestion de l'Isère

Jeudi 22 octobre 2015 de 18h à 20h, à Saint-Martin d’Hères

Mardi 27 octobre 2015 de 18h à 20h, à Bourgoin-Jallieu

Documents projetés : Outils et leviers ; L'exemple de la Commune du Versoud

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Les rendez-vous juridiques des élus isérois

Les responsabilités des maires devant les juges

en collaboration avec l’Association des Avocats Conseils auprès des collectivités territoriales

 Jeudi 17 septembre 2015, à Grenoble, de 18h à 20h30

Après l’ouverture des travaux par Daniel Vitte, Président de l’AMI et Me Philippe Galliard, Président de l’AFAC, interventions de Me Sandrine Fiat, Me Grégory Mollion et Me Michel Fessler.

Programme  ;  Quel avenir pour le POS / PLU

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Les fondamentaux de la commande publique durable

Mardi 23 juin 2015, à Bourgoin-Jallieu

Document projeté : La commande publique durable

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Les Agendas d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) pour les E.R.P.

Mardi 2 juin 2015, à Grenoble

Mercredi 3 juin 2015, à Villefontaine

Documents projetés : L’élaboration d’un Ad’AP sur le patrimoine communal ; Outil d'auto-diagnostic

 

Un Ad’AP permet à tout gestionnaire/propriétaire d'ERP de poursuivre ou de réaliser l’accessibilité de son établissement après le 1er janvier 2015. Lire la suite ...

 

Les règles fondamentales du protocole

Mardi 24 février 2015 à Grenoble

Rangs et préséances

Table et buffet

Extraits du décret 13-09-89

Table

Décorations françaises

Buffet

Commémorations

Invitations et chronogramme

Dates des commémorations officielles

Carton Invitation Beaurepaire (piscine)

Plan Monument aux morts 8 mai

Carton Invitation St Romans (école)

Programme 8 mai

Carton Invitation 8 mai

Programme Appel du 18 juin 1940

Carton Invitation type

Programme 14 juillet

Chronogramme Chirens (collège)

Bibliographie

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Année 2014

 

 - La loi ALUR (pour l'accès au logement et un urbanisme rénové)

Jeudi 13 novembre 2014, à Champ-sur-Drac

Jeudi 20 novembre 2014, à St-Etienne de St-Geoirs

Documents projetés : Loi ALUR (DDT38) ; Loi ALUR (Notaires - Géomètres-Experts)

 

- Le maire face à la crise : le plan communal de sauvegarde

Mercredi 2 juillet 2014, à Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs.  

Documents projetés : Le PCS (IRMa) ; Le maire face aux risques majeurs (Préfecture)

 

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Année 2013

 

 - La réforme des rythmes scolaires

Lundi 2 décembre 2013 à Champ-sur-Drac

Jeudi 5 décembre 2013 à St-Etienne-de-St-Geoirs

Documents projetés : Rythmes scolaires : constats et perspectives ; Les projets éducatifs territoriaux (PEDT) ; Quel accompagnement de la CAF ?

D'autres informations dans le Guide pratique des nouveaux rythmes scolaires version 2014 (publié par le ministère de l'Education Nationale)

 

 - FORUM de la SECURITE ROUTIERE

Jeudi 7 novembre 2013, de 8h30 à 16h30 à St-Etienne de St-Geoirs

Documents projetés : Accidentologie ; Ralentisseurs ; Aménagement RD ; PDASR ; Code de la rue ; Zones circulation apaisée ; exemple Bourg d'Oisans ; exemple Saint-Savin; exemple Echirolles ; exemple Bourgoin-Jallieu ; exemple CISPD

 

  - Quelle communication en période préélectorale ?

animée par Maître Grégory MOLLION, avocat spécialiste en droit public

Mardi 25 juin 2013 à la Communauté de communes Bièvre-Est (Colombe)

Documents projetés : les règles du jeu ; le bilan de mandat ; la candidature : bonnes pratiques

Note AMF : les règles de la période préélectorale

 

 - La réglementation des boisements

en partenariat avec la COFOR 38 et le Conseil général de l'Isère

Jeudi 23 mai 2013 à Saint-Martin d’Uriage

Documents : réglementation et protection de boisement ; le boisement et les communes

 

 - La conservation du patrimoine

en partenariat avec le Conseil général de l'Isère, l'association diocésaine et la FAPI

mercredi 17 avril 2013, à Champ-sur-Drac

lundi 22 avril 2013, à Montagnieu

Documents : Définitions et les règlementations liées au patrimoine ; Réglementation et usages Patrimoine religieux ; Aides publiques et privées

 

Cahier des Entretiens 2012 sur "Le Patrimoine religieux en Isère : un héritage en devenir".

http://fapisere.fr/images/2012/telechargements/federation_publications/bulletin_commande_cahier_2012.pdf
 

 - La réforme des rythmes scolaires 

en partenariat avec l'inspection académique

lundi 4 février 2013, à Seyssinet-Pariset

mercredi 6 février 2013, à St Etienne de Saint Geoirs

Présentation des dispositions

Demande d’information au rectorat : rythmes.scolaires@ac-grenoble.fr

Documents complets sur : http://www.education.gouv.fr

 

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Année 2012

 

 - "La prévention des risques assurés"

en partenariat avec Groupama

jeudi 13 septembre 2012 à la Buisse (salle polyvalente, rue des écoles)

Document projeté : anticiper et gérer le risque inondation ; sinistralité ; prévention vol et vandalisme

 

 - "Grenelle II"

en partenariat avec la DDT et le Conseil général de l'Isère

lundi 18 juin à Sassenage (mairie, place de la Libération)

lundi 25 juin à Colombe (gymnase, 131, chemin Neuf)

 

Documents projetés : Grenelle principes fondamentaux ; Echéances PLU SCot Grenelle ; PLU Grenellisé ; Enjeux assainissement ; Numérisation documents d'urbanisme

 

- "L'eau : enjeux et contraintes pour les élus"

Mercredi 4 avril 2012, de 13h30 à 17h30, à Saint Etienne de Saint Geoirs

en partenariat avec la Chambre des notaires de l'Isère

 

Documents projetés : Présentation du SIE Dolon-Varèze ; Symbhi : projet Isère Amont

 

- "La modernisation des échanges avec les Services de l'Etat"

Lundi 20 février 2012 à La Tour du Pin

en partenariat avec les services de la Préfecture et la DDFIP

 

Documents projetés : Dématérialisation actes budgétaires; Dématérialisation : principes généraux; Moyens de paiements

Compléments : modèle de convention Actes global; modèle d'avenant spécifique "actes budgétaires"; liste des tiers de télé-transmission homologués

 

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Année 2011

 

 - "Maire - Président et DGS : duel / duo ?"

Lundi 7 novembre 2011 à Colombe

en partenariat avec le Centre de gestion de l’Isère et le SNDG (syndicat national des directeurs généraux)

Document projeté

 

 - 1er Forum sur la Sécurité routière

Jeudi 9 juin à Saint-Etienne-de-St-Geoirs

Documents projetés : 1ère partie ; 2ème partie ; 3ème partie

 

 - La fiscalité de l'aménagement

Lundi 6 juin à Colombe, au gymnase, 131 Chemin Neuf (modification du lieu, plus au siège de la CC Bièvre Est)

Document projeté

 

 - Les dernières dispositions en matière d'urbanisme

Lundi 9 mai à Seyssins

Lundi 16 mai à Beaurepaire

Lundi 23 mai à La Tour du Pin

Document projeté

 

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Année 2010

 - Le logement social : pour qui ?

en partenariat avec l'Association des Bailleurs Sociaux de l'Isère

Le jeudi 4 novembre à Saint-Etienne de St Geoirs (salle de spectacles - place Rose Valland)

 

Documents projetés

Attributions des logements sociaux ; Tranquillité des locataires ; Développement du logement social

 

 - Aménagement du territoire et biodiversité

en partenariat avec le Service Environnement du Conseil général de l’Isère, l’AURG et Avenir

Le 9 septembre à la Buisse (salle polyvalente - rue des écoles)

Le 13 septembre à La Tour du Pin (Centre Equinoxe - 9 rue Pasteur)

 

Documents projetés

Les corridors biologiques ; La biodiversité (Parc des Ecrins) ; Quels outils en faveur de la biodiversité ?

 

 

- Les risques naturels

Jeudi 10 juin 2010 à Renage

 

Documents projetés :

Information risques naturels ; Correspondance aléas zonage ; règlement type PPR ; base de données risques

 

 

- Présentation de Télé Grenoble Isère

Mardi 25 mai à La Tour du Pin (Centre Equinoxe, Auditorium)

Jeudi 27 mai à St-Etienne de St-Geoirs (Salle des spectacles)

Lundi 31 mai à Varces (salle Oriel)

 

Documents projetés :

Plaquette de présentation de TéléGrenoble Isère ; Satellite et Fransat ; TélexIsère

 

 

 - Le remplacement de la taxe professionnelle

Lundi 22 mars 2010 à Champ sur Drac (salle Navarre, rue Hector Berlioz))

Lundi 29 mars 2010 à La Tour du Pin (Centre Equinoxe, 9 rue Pasteur)

Jeudi 1er avril 2010 à Beaurepaire (salle polyvalente, chemin Sauzays)

avec le Trésorier Payeur Général, Monsieur Bonel, le Directeur des Services fiscaux de l’Isère, Monsieur Quintin.

 

Programme en deux parties :

 - le nouveau régime fiscal applicable aux entreprises,

 - les conséquences de la réforme sur les ressources des collectivités locales.

 

Documents projetés :

Le Dauphiné Libéré (Champ sur Drac)

Le Dauphiné Libéré (La Tour du Pin)

Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné (Beaurepaire)

L'Essor

 

Note de synthèse et l'essentiel en 100 vues sur la réforme de la taxe professionnelle

et ses conséquences sur l'ensemble de la fiscalité locale (source AMF).

 

 

 - Marchés publics et clause d'insertion (article 14 du CMP)

Lundi 22 février 2010 à La Tour du Pin (salle Equinoxe)

Documents projetés : Commande publique socialement responsable ; schémas d'organisation

Le Dauphiné Libéré

 

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Année 2009

 

 - La réforme territoriale

La future réforme territoriale entraînera, dans quelques années, un certain nombre de bouleversements.

Pour chaque circonscription, une rencontre est organisée par l'AMI entre le Député et les élus isérois, de 18h à 20h.

Calendrier par circonscription, du 29/10 au 14/12/2009

 

Presse

9ème circonscription ; 1ère, 2ème et 3ème circonscriptions

Photos

 

 

- Le maire et l'habitat indigne (de 8h30 à 17h)

Mardi 24 novembre à St-Etienne-de-St-Geoirs

Documents présentés

PNLHI DDASS ; PNLHI RSD ; Présentation Pays Voironnais ; Présentation Bièvre Est ; CAF ; ADIL ; Conseil général et le dispositif MOUS ; PNLHI et périls ; Présentation CC Les Vallons de la Tour ; DDASS et procédure d'insalubrité ;

ANAH ; DDE et travaux d'office

Presse

L'Essor : logement indigne, des outils pour les maires

Les Affiches de Grenoble : Les maires en première ligne contre l'habitat indigne

 

 

 - Le financement des équipements publics

Lundi 7 septembre à La Buisse (salle polyvalente – rue des Ecoles)

Lundi 14 septembre à La Tour du Pin (salle Equinoxe – 9 rue Pasteur)

Intervenants : géomètres experts et notaires de l'Isère

Financements des équipements publics ; Guide des notaires et géomètres-experts ; modèle convention PUP

 

 - La sécurité routière

Lundi 8 juin 2009 : La Tour du pin (salle Equinoxe)

Intervenants : Le Capitaine Leberon, commandant l'escadron départemental de sécurité routière de l'Isère, Monsieur Bruno Avezou, coordinateur sécurité routière DDE, Monsieur Jean-Jacques Heries, direction des routes au Conseil général de l'Isère, Monsieur Bernard Emprin, "Monsieur moto" Isère.

DDE coordination sécurité routière ; Groupement de gendarmerie et sécurité routière ; Conseil général et sécurité routière ; Les 2 roues

 

 - Les pouvoirs de police et les responsabilités des Maires et de l'Etat, dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques

Lundi 27 avril : Nivolas-Vermelle (salle polyvalente)

Intervenants : Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de la Bourbre (SMABB), FRAPNA, juriste spécialisé dans le droit de l'eau, Sous-préfecture, Mission Interservices de l'Eau de l'Isère (MISE).

Présentation du SMABB ; Présentation de la FRAPNA ; Présentation de Monsieur BOYER ; Présentation de la DDAF (MISE)

 

 - L'ambroisie

Lundi 30 mars : Sassenage (mairie, salle Henriette Gröll)

Intervenants : Mme Alexandre-Bird - DDAS, M. Elias - agronome, M. FORCHERON - maire de Bougé-Chambalud

Envahissement et gestion de l'ambroisie ; Pourquoi lutter contre l'ambroisie

 

 - Agir ensemble pour le foncier agricole

Lundi 2 mars : Champ sur Drac (Centre Navarre)

Lundi 9 mars : Morestel (Salle des Sociétés)

Lundi 16 mars : Beaurepaire (Salle polyvalente)

Intervenants : Chambre d'Agriculture, DDAF, Conseil général de l'Isère, SAFER et CAUE

La pérennité du potentiel agricole (Chambre d'Agriculture) ; Le Guide "Agir ensemble pour le foncier agricole" ; Etat des lieux et enjeux (Safer) ; Partenariat avec les collectivités locales (Safer) ; Les enjeux actuels (Caue) ; Intervention Georges Bescher (Conseil général de l'Isère)

 

Contact à la Chambre d'Agriculture de l'Isère - Secteur Aménagement Gestion de l'Espace et Foncier
Tél. : 04.76.20.67.14 - mail: jeansylvain.goutelle@isere.chambagri.fr

 

 - Des fonds européens pour vos projets

Lundi 23 février : La Tour du Pin (Centre Equinoxe)

Intervenants : Préfecture de région (SGAR) et Préfecture de l'Isère

Présentation FEDER ; FEDER bilan 2008, perspectives 2009

 

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Année 2008

 Les conséquences des lois SRU et UH sur les modalités de raccordement au réseau électrique

Intervenants : ERDF, GRDF et la DDE

Le 9 juin : La Tour du Pin (Centre Equinoxe)

Le 17 juin : Saint-Égrève

Raccordements électriques et conséquences de la réforme du Code de l'urbanisme et des lois SRU UH

 La fusion des directions générales des impôts et de la comptabilité publique, le rôle du trésorier

Intervenant : Trésorerie générale

Le 30 juin : Saint-Égrève

Le 7 juillet : La Tour du Pin

La vie financière locale

 Les assurances (de l'élu, de la collectivité)

Le 15 septembre : La Tour du Pin (Centre Equinoxe)

Le 22 septembre : Sassenage (mairie - salle Henriette Gröll)

Risques et assurances des collectivités locales; Risques et assurances des élus

 

L'Agence de l'eau

Le 13 octobre : Beaurepaire

Redevances et primes des collectivités ; Le 9ème programme de l'Agence de l'Eau ; Les aides du Conseil général de l'Isère

 

Le développement durable dans les petites et moyennes collectivités

Le 14 novembre à Saint-Martin d'Hères (CNFPT, sur la journée entière)

 Sensibilisation aux risques naturels

Intervenant : IRMa

Le 17 novembre : Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs

Gestion des risques majeurs (Préfecture) ; Prévenir et gérer en Isère (Mme Besson) ; Les risques naturels à l'échelle locale

 

Documents présentés lors de précédentes réunions

 

Les dispositions statutaires de la loi sur la réforme de la Fonction Publique Territoriale

Résumé de la loi sur la réforme de la FPT

Réforme du Code de l'urbanisme

Le correspondant Sécurité Routière