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Séances de 18h à 20h
Année 2010
- La biodiversité
en partenariat avec le Conseil général
Le 9 septembre à la Buisse
Le 13 septembre à La Tour du Pin
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- Les risques naturels Jeudi 10 juin 2010 à Renage
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Documents projetés : Information risques naturels ; Correspondance aléas zonage ; règlement type PPR ; base de données risques
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- Présentation de Télé Grenoble Isère
Mardi 25 mai à La Tour du Pin (Centre Equinoxe, Auditorium)
Jeudi 27 mai à St-Etienne de St-Geoirs (Salle des spectacles)
Lundi 31 mai à Varces (salle Oriel)
Documents projetés :
Plaquette de présentation de TéléGrenoble Isère ; Satellite et Fransat ; TélexIsère
- Le remplacement de la taxe professionnelle
Lundi 22 mars 2010 à Champ sur Drac (salle Navarre, rue Hector Berlioz))
Lundi 29 mars 2010 à La Tour du Pin (Centre Equinoxe, 9 rue Pasteur)
Jeudi 1er avril 2010 à Beaurepaire (salle polyvalente, chemin Sauzays)
avec le Trésorier Payeur Général, Monsieur Bonel, le Directeur des Services fiscaux de l’Isère, Monsieur Quintin.
Programme en deux parties :
- le nouveau régime fiscal applicable aux entreprises,
- les conséquences de la réforme sur les ressources des collectivités locales.
Documents projetés :
Le Dauphiné Libéré (Champ sur Drac)
Le Dauphiné Libéré (La Tour du Pin)
Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné (Beaurepaire)
Note de synthèse et l'essentiel en 100 vues sur la réforme de la taxe professionnelle
et ses conséquences sur l'ensemble de la fiscalité locale (source AMF).
- Marchés publics et clause d'insertion (article 14 du CMP)
Lundi 22 février 2010 à La Tour du Pin (salle Equinoxe)
Documents projetés : Commande publique socialement responsable ; schémas d'organisation
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Année 2009
- La réforme territoriale
La future réforme territoriale entraînera, dans quelques années, un certain nombre de bouleversements.
Pour chaque circonscription, une rencontre est organisée par l'AMI entre le Député et les élus isérois, de 18h à 20h.
Calendrier par circonscription, du 29/10 au 14/12/2009
Presse
9ème circonscription ; 1ère, 2ème et 3ème circonscriptions
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- Le maire et l'habitat indigne (de 8h30 à 17h) Mardi 24 novembre à St-Etienne-de-St-Geoirs |
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Documents présentés PNLHI DDASS ; PNLHI RSD ; Présentation Pays Voironnais ; Présentation Bièvre Est ; CAF ; ADIL ; Conseil général et le dispositif MOUS ; PNLHI et périls ; Présentation CC Les Vallons de la Tour ; DDASS et procédure d'insalubrité ; |
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Presse L'Essor : logement indigne, des outils pour les maires Les Affiches de Grenoble : Les maires en première ligne contre l'habitat indigne
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- Le financement des équipements publics
Lundi 7 septembre à La Buisse (salle polyvalente – rue des Ecoles)
Lundi 14 septembre à La Tour du Pin (salle Equinoxe – 9 rue Pasteur)
Intervenants : géomètres experts et notaires de l'Isère
Financements des équipements publics ; Guide des notaires et géomètres-experts ; modèle convention PUP
- La sécurité routière
Lundi 8 juin 2009 : La Tour du pin (salle Equinoxe)
Intervenants : Le Capitaine Leberon, commandant l'escadron départemental de sécurité routière de l'Isère, Monsieur Bruno Avezou, coordinateur sécurité routière DDE, Monsieur Jean-Jacques Heries, direction des routes au Conseil général de l'Isère, Monsieur Bernard Emprin, "Monsieur moto" Isère.
DDE coordination sécurité routière ; Groupement de gendarmerie et sécurité routière ; Conseil général et sécurité routière ; Les 2 roues
- Les pouvoirs de police et les responsabilités des Maires et de l'Etat, dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques
Lundi 27 avril : Nivolas-Vermelle (salle polyvalente)
Intervenants : Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de la Bourbre (SMABB), FRAPNA, juriste spécialisé dans le droit de l'eau, Sous-préfecture, Mission Interservices de l'Eau de l'Isère (MISE).
Présentation du SMABB ; Présentation de la FRAPNA ; Présentation de Monsieur BOYER ; Présentation de la DDAF (MISE)
- L'ambroisie
Lundi 30 mars : Sassenage (mairie, salle Henriette Gröll)
Intervenants : Mme Alexandre-Bird - DDAS, M. Elias - agronome, M. FORCHERON - maire de Bougé-Chambalud
Envahissement et gestion de l'ambroisie ; Pourquoi lutter contre l'ambroisie
- Agir ensemble pour le foncier agricole
Lundi 2 mars : Champ sur Drac (Centre Navarre)
Lundi 9 mars : Morestel (Salle des Sociétés)
Lundi 16 mars : Beaurepaire (Salle polyvalente)
Intervenants : Chambre d'Agriculture, DDAF, Conseil général de l'Isère, SAFER et CAUE
La pérennité du potentiel agricole (Chambre d'Agriculture) ; Le Guide "Agir ensemble pour le foncier agricole" ; Etat des lieux et enjeux (Safer) ; Partenariat avec les collectivités locales (Safer) ; Les enjeux actuels (Caue) ; Intervention Georges Bescher (Conseil général de l'Isère)
Contact à la Chambre d'Agriculture
de l'Isère - Secteur Aménagement Gestion de l'Espace et Foncier
Tél. : 04.76.20.67.14 - mail: jeansylvain.goutelle@isere.chambagri.fr
- Des fonds européens pour vos projets
Lundi 23 février : La Tour du Pin (Centre Equinoxe)
Intervenants : Préfecture de région (SGAR) et Préfecture de l'Isère
Présentation FEDER ; FEDER bilan 2008, perspectives 2009
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Année 2008
Les conséquences des lois SRU et UH sur les modalités de raccordement au réseau électrique
Intervenants : ERDF, GRDF et la DDE
Le 9 juin : La Tour du Pin (Centre Equinoxe)
Le 17 juin : Saint-Égrève
Raccordements électriques et conséquences de la réforme du Code de l'urbanisme et des lois SRU UH
La fusion des directions générales des impôts et de la comptabilité publique, le rôle du trésorier
Intervenant : Trésorerie générale
Le 30 juin : Saint-Égrève
Le 7 juillet : La Tour du Pin
Les assurances (de l'élu, de la collectivité)
Le 15 septembre : La Tour du Pin (Centre Equinoxe)
Le 22 septembre : Sassenage (mairie - salle Henriette Gröll)
Risques et assurances des collectivités locales; Risques et assurances des élus
L'Agence de l'eau
Le 13 octobre : Beaurepaire
Redevances et primes des collectivités ; Le 9ème programme de l'Agence de l'Eau ; Les aides du Conseil général de l'Isère
Le développement durable dans les petites et moyennes collectivités
Le 14 novembre à Saint-Martin d'Hères (CNFPT, sur la journée entière)
Sensibilisation aux risques naturels
Intervenant : IRMa
Le 17 novembre : Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Gestion des risques majeurs (Préfecture) ; Prévenir et gérer en Isère (Mme Besson) ; Les risques naturels à l'échelle locale
Documents présentés lors de précédentes réunions
Les dispositions statutaires de la loi sur la réforme de la Fonction Publique Territoriale
Résumé de la loi sur la réforme de la FPT